Les personnes du droit, I. Quel est le sujet de droit ?
Odile Cortinovis, Philosophe et historienne du droit.
Nous avons tous intégré une façon de nous penser nous-mêmes en tant qu’individu dont il est dans la nature d’avoir des droits. L’homme moderne, nous dit Pierre Manent dans La cité de l’homme, se pense lui-même dans le langage du droit, comme si ce langage disait ce qu’est l’homme.
Mais quel est pour le droit cet homme sujet de droits ? La personne ? Affirmer qu’elle la notion centrale du droit, que, selon Michel Villey « n’importe quel traité moderne de droit commence par une définition et une étude des personnes », ne nous dit pas ce qu’est cette personne. Car il faut reconnaître, avec Christian Atias, que « le droit ne peut pas définir la personne ».
Cette contradiction apparente n’en est peut-être pas une, mais elle est significative de la complexité et de l’hétérogénéité de cette notion telle que nous l’entendons communément aujourd’hui. Complexité qui se retrouve dans le champ du droit même.
Il faut donc commencer par distinguer la personne humaine/physique de la personne/personnalité juridique. Mais même une fois cette distinction opérée, la confusion n’est pas levée pour autant. Pour mieux comprendre cette distinction et la progressive assimilation de l’une à l’autre, il convient de revenir aux sources de notre droit, le droit romain, et rappeler que s’il traite des personnes, personae, il ignore les personnes.
